Licence de jeux de Curaçao
Pour un univers du jeu de hasard en ligne plus sain, les principaux acteurs du domaine se sont assez rapidement attelés à créer des systèmes nationaux d’attribution de licence.
Ainsi, depuis déjà quelques années, les casinos en ligne du monde entier opèrent sous des licences attribuées par différentes juridictions.
Cependant, toutes les licences ne se valent pas. Au nombre de celles qui se sont imposées au fil des années comme des références, on retrouve notamment la licence délivrée par le gouvernement du Curaçao aux établissements de jeu de casino en ligne.
Indiscutablement inscrite parmi les plus respectées du secteur, cette accréditation impose des règles d’exploitation strictes, mais offre également différents avantages, aussi bien aux opérateurs de casinos en ligne qu’aux joueurs.
Aujourd’hui, on retrouve énormément de casinos en ligne sous licence de Curaçao et la liste est une des plus grandes dans le milieu du igaming.
Présentation du Curaçao
Zone autonome des Antilles néerlandaises, le Curaçao est une petite île de 62 km de long sur 14 km de large. Petit paradis touristique et fiscal, ce territoire délivre, depuis 1996, des licences de iGaming aux opérateurs de casinos en ligne installés sur son sol.
Mais ce n’est qu’en 2001, avec la création de la Curaçao Internet Gaming Association (CIGA), que l’île prend réellement sa dimension actuelle au sein de l’industrie du jeu en ligne.
Tenue au respect des règles établies par l’IGC (Interactive Gaming Council), une des associations les plus prestigieuses du iGaming dont elle est par ailleurs adhérente, la commission de régulation des jeux du Curaçao accorde en effet des licences qui sont considérées comme de réelles garanties pour les différents acteurs du milieu.
Processus d’obtention de la licence du Curaçao
Pour obtenir une licence de la CIGA, les opérateurs de casinos virtuels doivent au préalable être répertoriés par la Chambre du Commerce du Curaçao.
Elles peuvent l’être en tant que société opérant sur le territoire de l’île, ou en tant que société offshore.
Dans le second cas de figure, le territoire depuis lequel le casino compte opérer doit être clairement stipulé au préalable. Une enquête est ensuite menée par le ministère de la Justice du Curaçao. Celle-ci dure 6 semaines et a pour objectif de s’assurer de la bonne foi du candidat à l’accréditation.
Si l’enquête est concluante et ne révèle pas d’irrégularité ou d’obstacle particulier, l’opérateur de casino en ligne se voit alors délivrer une licence provisoire qui l’astreint au dépôt d’une somme de 33 708 USD. Après cette procédure, les membres de la CIGA peuvent choisir de manière discrétionnaire de valider ou non la licence provisoire.
C’est seulement après cette seconde validation que le casino virtuel peut officiellement exercer son activité sur la base d’une licence du Curaçao. Cette licence est valable pour 2 années et est renouvelable indéfiniment.
Les garanties offertes
Le Curaçao est considéré par beaucoup comme un paradis fiscal en raison de ses taxes très avantageuses pour les entreprises étrangères.
Les casinos virtuels ne sont par exemple imposés qu’à hauteur de 2% des bénéfices de leur activité, en plus d’une redevance mensuelle de 5 618 USD.
Il faut dire que ce n’est pas très cher payé pour opérer avec une des licences les plus prestigieuses de l’univers du iGaming, reconnues, qui plus est, par l’IGC.
Pour les joueurs, les casinos en ligne opérant avec une licence du Curaçao sont considérés comme des casinos fiables, offrant à leurs clients, l’assurance de bénéficier effectivement de leurs gains à temps.